1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.stop-alarme.fr , est édité par :

• Nom de l'entreprise : Stop Alarme

• Forme juridique : [Exemple : Entreprise Individuelle / SASU / SARL]

• Siège social : [Votre adresse postale complète dans l'Hérault]

• SIRET : [Votre numéro SIRET à 14 chiffres]

• RCS / RM : Inscrit au [Registre du Commerce et des Sociétés ou Répertoire des Métiers] de Montpellier (ou Béziers) sous le numéro [Votre numéro d'immatriculation].

• Numéro de TVA : [Votre numéro de TVA ou mention "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" si vous êtes auto-entrepreneur].

• Responsable de la publication : [Votre Nom et Prénom]

• Contact : [Votre adresse e-mail] / [Votre numéro de téléphone]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [Exemple : Hostinger, OVH, Wix]

• Adresse de l'hébergeur : [Adresse postale de l'hébergeur]

• Contact de l'hébergeur : [Numéro de téléphone ou lien de contact de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (logos, textes, photographies, slogans) est la propriété exclusive de Stop Alarme. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite, sauf autorisation expresse.

4. Activité réglementée

Conformément aux dispositions légales, l'entreprise Stop Alarme déclare :

• Assurance : Avoir souscrit une assurance de Responsabilité Civile Professionnelle auprès de la compagnie [Nom de votre assureur], couvrant ses activités d'installation de systèmes de sécurité sur le territoire national.

• Carte professionnelle : [Si vous en possédez une, sinon ne rien mettre] Titulaire de la carte professionnelle n° [Numéro] délivrée par le CNAPS.

5. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu par le service client, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation suivant :

• [Nom du médiateur, exemple : MCP Médiation]

• Site internet : [URL du site du médiateur]

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